Des drôles de bouilles pour les chambres d'enfants

Conditions Générales de Vente


ARTICLE 1
Généralités, formation du contrat

1. Généralités

Le présent site www.zebouille.fr, (ci-après « le Site ») est édité par Emmanuelle Martinez, enregistrée auprès de la Maison des Artistes dont le siège social est situé au 60 rue du Faubourg Poissonnière à Paris – sous le numéro d’ordre M875020 –  N°siret 825 082 985 00011

« Zebouille» est une marque déposée auprès de l’INPI appartenant à Emmanuelle Martinez. À défaut de stipulation particulière contraire, les ventes de Zebouille réalisées à travers le Site accessible à l’adresse www.zebouille.fr (ci-après « le Site »), ainsi que tous les rapports juridiques qui s’y rattachent, sont régis exclusivement par les présentes conditions générales de vente. Le fait que Zebouille ne se prévale pas à un moment donné d’une des dispositions des présentes conditions générales ne peut pas être interprété comme valant renonciation de Zebouille à se prévaloir ultérieurement de celles-ci.

2. Formation du contrat

Le contrat est formé par la confirmation et le paiement de la commande du client, qui s’effectuent en ligne sur le Site par carte bancaire, virement bancaire ou via Pay Pal.

La validation de la commande nécessite que le client accepte au préalable expressément les présentes conditions générales de vente, dont il peut prendre connaissance sur le Site soit à partir du lien situé sur la page d’accueil, soit à partir du lien situé dans le bon de commande.

Le client reçoit la confirmation de sa commande par email.

3. Délai rétractation

Le client dispose, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L121-16 du Code de la consommation. Voir retours et Remboursements

Ce droit s’annule en cas de personnalisation de produits auquel cas et conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’appliquera pas.

ARTICLE 2
Prix et conditions de paiement

1. Prix

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises. Les frais de ports sont ajoutés après validation du contenu du panier lorsqu’il y a lieu. Les prix sont affichés sur le site distinctement et à plusieurs reprise pour chaque article. Ils sont également indiqués au client lors de la passation de sa commande.

2. Conditions de paiement

Le client a le choix entre plusieurs modes de règlement :

  • Paiement par carte bancaire
  • Paiement PAYPAL, par carte bancaire ou via le compte PAYPAL du client.
  • Paiement par virement bancaire. Les coordonnées seront transmises par mail lors de la confirmation de commande. Validation de la commande à réception du règlement. Sans règlement sous 7 jours, la commande est annulée.

ARTICLE 3
Livraison

Les livraisons se font pour le monde.

1. Délais

Les délais de préparation et d’expédition des commandes dépendent de la nature des produits commandés et du moyen de paiement utilisé pour le règlement de ces commandes :

  • Les commandes réglées depuis un compte Paypal ou carte bancaire et ne nécessitant pas de traitement particulier sont expédiées le jour même ou le lendemain (jours ouvrés) de la passation de la commande.
  • Les commandes réglées depuis un compte Paypal ou carte bancaire et nécessitant une mise en production ou un service de personnalisation sont expédiées sous 1 à 6 semaines.
  • Le délai d’expédition des commandes réglées par virement bancaire court à partir de l’encaissement du règlement.

Les délais de livraison après expédition sont exprimés à titre indicatif sur le site et relèvent de la seule responsabilité du transporteur. Zebouille ne pourra être tenue pour responsable d’un délai supplémentaire ou tout autre problème de livraison du fait du transporteur (La Poste ou autre) ou dû à un mauvais renseignement dans le nom ou l’adresse de livraison.

Si un délai supplémentaire est nécessaire pour cause de congés ou autre, le client est informé de ce délai supplémentaire lors de sa commande.

2. Frais de port

Le montant des frais de port varie en fonction du poids total du colis.
Les frais de port sont ajoutés au montant de la commande après validation du panier, s’il y a lieu. Les frais de port comprennent l’emballage, le transport et la livraison des produits.

ARTICLE 4

Dispositions finales

Tout litige pouvant survenir entre Zebouille et le client est soumis au droit français et est de la compétence exclusive des juridictions de Montpellier. Zebouille se réserve toutefois le droit d’assigner le client devant les juridictions du domicile ou du siège social de ce dernier.

SAUT DE PAGE

Retours et remboursements

Si vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre commande, il est possible de retourner votre commande, conformément à loi, sous un délai de 7 jours maximum à compter de la date de réception de votre commande. 

Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine, dans un état permettant sa remise en vente (il ne devra pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite) à l’adresse suivante :

Emmanuelle Martinez – 16B Boulevard Renouvier – 34000 Montpellier

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client. Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client se verra rembourser des sommes versées, hors frais de port. À cet effet, il communiquera à Zebouille ses coordonnées de compte Paypal ou de compte bancaire. Le délai de rétractation n’est pas applicable à tout produit personnalisé ou réalisé selon les spécifications du client (conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation).

Pour toutes questions, n’hésitez pas à envoyer un mail à contact@zebouille.fr

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